Déposée le 26 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) OROC BAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE D'AGATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OROC BAT domicilié(e) LE BOURG - 64130 - VIODOS ABENSE DE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 046 580 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OROC BAT, M. PARREL PHILIPPE domicilié(e) LE BOURG - 64130 - VIODOS ABENSE DE BAS - France.
La marque DOMAINE D'AGATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'AGATHE est expirée depuis le 26 avril 2022.
OROC BAT a également déposé les autres marques suivantes : BIDASSOA
OROC BAT, SA - LE BOURG - 64130 - VIODOS ABENSE DE BAS - France - SIREN 046580031
OROC BAT, M. PARREL PHILIPPE - LE BOURG - 64130 - VIODOS ABENSE DE BAS - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Viande, volaille et gibier, poissons, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, préparations culinaires à base de poissons ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, potages, bouillons, salades de légumes, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base de légumes et/ou de fruits frais, conservés ou séchés, et notamment caviar d'aubergine, guacamole, tapenade, oeufs, lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; fromages, huiles et graisses comestibles, truffes conservées, pickles, plats préparés à base de viandes, de poissons et /ou de légumes, tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais ; poissons fumés notamment saumons et truites fumés, poissons séchés, poissons samurés, produits de salaison de poissons, crevettes non vivantes, mullusques comestibles non vivants et coquillages non vivants ; préparations culinaires à base de crustacés non vivants, de coquillages non vivants et/ou de mollusques comestibles non vivants ; préparations culinaires à base d'oeufs, d'oeufs de poissons, taramas ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; spiritueux.
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